Mentions légales
Email : contact@travaux-malin.fr
Hébergement :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE), Genève, Suisse
Registre du commerce : CH-660.0.059.996-1
Conditions d’utilisation
L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis à l’acceptation intégrale et sans réserve des conditions générales suivantes. Ces conditions peuvent être mises à jour ou modifiées à tout moment sans préavis.
Contenu du site
Les informations et documents présents sur le site sont offerts à titre indicatif et ne prétendent pas à l’exhaustivité. Ces informations ne peuvent engager la responsabilité de l’équipe du site pour d’éventuels dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site.
Interactivité
Les utilisateurs peuvent publier du contenu dans les espaces dédiés. Tout contenu publié demeure sous la responsabilité de son auteur. La direction du site se réserve le droit de retirer sans préavis tout contenu ne respectant pas les normes légales ou la déontologie du site.
Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du site, est interdite et constitutive de contrefaçon.
Les marques et logos reproduits sur le site sont la propriété des entités respectives.
Liens hypertextes
Liens sortants : Nous déclinons toute responsabilité concernant le contenu et la pertinence des informations offertes par des sites tiers liés par des liens hypertextes.
Liens entrants : Les liens vers le site sont autorisés, à condition qu’ils ouvrent une nouvelle fenêtre et ne créent pas de confusion avec le site citant, ni ne présentent le contenu de manière erronée ou illégale.
Confidentialité
Le site ne collecte pas d’informations personnelles et n’est pas soumis à déclaration à la CNIL. Les utilisateurs ont le droit d’accéder, de rectifier et de s’opposer à leurs données personnelles en envoyant une demande écrite accompagnée d’une copie d’identité.
Nous nous réservons le droit de demander la suppression de tout lien vers son site qui ne respecterait pas ces conditions.